La Normandie en grand!

La Normandie

La Normandie, terre riche d'histoire et de culture, se trouve à un carrefour décisif de son destin. Les prochaines élections régionales offrent une opportunité unique de transformer cette région en une entité dynamique et autonome, capable de se doter des outils nécessaires à son développement dans une France régionalisée. Il est temps de repenser notre organisation, de tirer parti des lois existantes et de proposer des réformes audacieuses pour façonner un avenir prospère et harmonieux.

Un nouveau statut pour la Normandie

A l’instar de la volonté de David Lisnard souhaitant une vraie loi de décentralisation massive et d’une simplification du millefeuille territorial, les normands doivent demander à leurs hommes politiques de s’emparer des lois existantes pour démarrer la transformation de notre région.

Ainsi, après les élections régionales de mars 2028, le Président de la Région fraîchement élu et les Présidents des conseils départementaux devront proposer une série de motions visant à transformer profondément la Normandie : La fusion de la Région et des cinq Départements en "Province de Normandie" qui marquera le début de cette métamorphose.

Par une loi spécifique ou la loi qui redéfinira le fonctionnement institutionnel décentralisé, la nouvelle province instaurera un gouvernement provincial, composé d'un Gouverneur, d'un Connétable (Vice-gouverneur) et de ministres provinciaux dont le Sénéchal en charge de la sécurité. Le Conseil régional deviendra l'Assemblée de Normandie, avec des députés provinciaux élus au scrutin uninominal à un tour, selon une carte électorale basée sur les bassins de vie. Ces derniers seront rebaptisés "Baillages", et la langue normande, le drapeau, la devise "Viriliter et Sapienter" (Courage et Sagesse) ainsi que l'hymne "Ma Normandie" seront officiellement reconnus. Une extension internet ".nd" et ".nd.fr" sera créée pour les sites normands.

De nouvelles compétences pour une Province autonome

Dans le cadre de la loi autorisant l'expérimentation, plusieurs compétences seront transférées à la Province et celles déjà acquises seront renforcées avec la supression d’un certain nombre d’administrations d’Etat déconcentrées telles que : L'Agence Régionale de Santé (ARS), la DREAL, la DIRRECTE, le Rectorat, la DRAC, etc.

Le CESE régional sera supprimé.

La Province récupérera des villes les écoles primaires et des départements les collèges.

Le Rectorat sera remplacé par des commissions scolaires territoriales.

France Travail deviendra "Normandie Emploi »

La Province prendra en charge la compétence universitaire avec la création de l'"Université de Normandie" comme entité unique qui sera en charge entre autre de l’orientation, de l’apprentissage et des formations professionnelles.

La politique hospitalière, de médecine de ville reviendront à la province ; à charge pour elle de gérer l’ensemble du système hospitalier normand.

La protection civile et la SNSM seront également transférés à la Province qui devient l’opérateur de référence pour la gestion des accidents de la mer et de la route mais aussi la lutte incendie des forêts et milieux naturels ou encore la politique de défense passive sur son territoire face aux risques naturels, climatiques ou de guerre.

Les routes nationales, la grande partie des axes principaux départementaux, les ports principaux et les aéroports seront sous gestion de la province.

La sécurité dans les transports, la police des routes et la police touristique passeront sous compétence provinciale.

Les maisons d'arrêt de la Province seront gérées par un Sénéchal

La Province récupérera de nombreuses compétences nationales dans l’action culturel, le tourisme, l’agriculture, l’action économique, l’emploi, les forêts, le numérique, l’environnement.

Les CCI, chambres des métiers et d’agriculture sont placées sous l’autorité de la Province

Les compétences sociales des Départements deviendront l'"Assistance Publique de Normandie".

En outre la Province obtiendra la suppression des communautés de communes et d’agglomération afin de lui laisser la maîtrise de l’organisation de son territoire en liaison avec les communes.

La Province obtiendra la possibilité de changer le nom des communes en Paroisse de xxx.

Enfin, la Province obtiendra le pouvoir réglementaire sur l’ensemble de ses compétences en lieu et place de l’Etat.

Une réforme fiscale et administrative

Une réforme fiscale intégrera un pourcentage des recettes de la TVA, de l'IRPP et de l'IS à la Région, avec une indication sur les tickets de caisse et autres rôles. Les recettes des amendes routières, hors stationnement, seront également transférées.

Les communautés de communes et d'agglomérations deviendront des Baillages, avec un statut Etablissement Public Territorial avec à leur tête, un Baillis nommé par le Gouverneur.

Les écoles, collèges, lycées et centres d'apprentissage seront regroupés au sein de commissions scolaires

Les aéroports normands seront réunis sous une nouvelle structure, "Aéroports de Normandie", avec Caen comme grand aéroport régional.

Les routes départementales non structurantes seront transférées aux communes, et les SDIS et ports départementaux suivront le même chemin.

Une "Réunion des Musées de Normandie" sera créée pour gérer et promouvoir les musées régionaux.

Des infrastructures et des services renforcés

L'"Université de Normandie" sera structurée autour de quatre pôles : Caen, Rouen, Le Havre et Cherbourg, avec des jumelages internationaux (Bercley, Oxford) et des antennes à l'étranger. L’ Université de Normandie sera adossée à une fondation dotée d’un conseil scientifique et d’un conseil des sages. L’objectif étant de faire de l’Université de Normandie le Oxford français.

Les hôpitaux seront réformés, avec une nouvelle organisation administrative, un plan d'investissement en équipement et une modification du système tarifaire. Les hôpitaux pourront faire l’objet de DSP.

Une Autorité Régionale des Transports supervisera les routes, aéroports, ports et transports collectifs. De nouvelles lignes TGV relieront Paris à Rouen, Le Havre et Cherbourg, ainsi que Caen à Le Mans, Tours et Bordeaux. Un programme provincial transformera l'ensemble du réseau routier national en autoroutes gratuites en dix ans.

Une identité renforcée dans le cadre de la nation française

Les liens avec le Duché Normand de Jersey et Guernesey seront renforcés.

L’étude de la langue normande et de l’histoire normande sera généralisée dans les collèges et lycées et fera l’objet d’une chaire à l’université de Normandie.

La valorisation des arts et culture normande et la protection du patrimoine relèveront exclusivement de la Province.

Conclusion

La transformation de la Normandie en une Province autonome et dynamique est à notre portée. En profitant des lois existantes et en proposant des réformes audacieuses, nous pouvons créer une entité capable de se développer harmonieusement tout en préservant son identité et son patrimoine. Il est temps de saisir cette opportunité pour façonner un avenir prospère et harmonieux pour tous les Normands.